Publications

1. Ouvrages

From Cosmopolitanism to Human Rights, Hart Publishing, French Studies in International Law, 2022, 296 p.

Avec Emmanuel Decaux, Droit international public , 8ème édition, Dalloz, 2012, 9ème édition, septembre 2014, 10ème édition, 2016, 11ème édition, 2018, 12ème édition, 2020, 13ème édition 2023.

Droit international pénal. Sources, incriminations, responsabilité, Paris, Pedone, 2012 (avec la participation d’Anne-Laure Chaumette), 523 p. – 2ème édition à paraître.

– Avec Emmanuel Decaux, « compléments pédagogiques » de E. Decaux, Droit international public, Paris, Dalloz, coll. « Hypercours », 7ème édition, 2010.

– L’intangibilité des droits de l’Homme en droit international. Régime conventionnel des droits de l’Homme et droit des traités, Paris, Pedone, 2004, 561 p.

Les procédures thématiques : une contribution efficace des Nations Unies à la protection des droits de l’Homme, préface de Louis Joinet, avant-propos d’Emmanuel Decaux, Paris, Pedone, 1996, 139 p.

2. Direction scientifique

Vers la pénalisation du droit international des droits de l’Homme?, Paris, Pedone, “Publications du C.R.D.H.”, 2022 (avec Pavel Sturma).

Réciprocité et universalité. Sources et régimes du droit international des droits de l’Homme. Mélanges en l’honneur d’Emmanuel Decaux, Paris, Pedone, 2017 (avec M. Bidault, M. Boumghar, L. Trigeaud).

Droit international et reconnaissance (avec E. Tourme-Jouannet, H. Muir Watt, J. Matringe), Paris, Pedone, 2016.

Unité et diversité du droit international. Ecrits en l’honneur du professeur Pierre-Marie Dupuy (avec Denis Alland, Vincent Chetail et Jorge Vinuales), Brill/Nijhoff, 2014.

La preuve pénale au défi de l’internationalisation et des nouvelles technologies, CEDIN Paris X, La Documentation française, 2008, 256 p.

3. Direction de colloque

Avec Dominique Rousseau, Démocratiser l’espace monde, Mare et Martin, coll. de l’ISJPS, Paris, 2024.

Avec Julian Fernandez, Permanence et renouveau de la justice pénale internationale. Septièmes journées de la Justice pénale internationale, Paris, coll. “Publications du C.R.D.H.”, 2023.

Avec Julian Fernandez, Tensions et dynamiques de la justice pénale internationale. Sixièmes journées de la Justice pénale internationale, Paris, coll. « Publications du C.R.D.H. », 2022.

Avec Sébastien Touzé,70 ans après l’adoption des conventions de Genève: le droit international humanitaire confronté à de nouveaux défis?, Paris, Pedone, “Publications du C.R.D.H.”, 2022.

Avec Julian Fernandez, Universalité et complémentarité de la justice pénale internationale. Cinquièmes journées de la Justice pénale internationale, Paris, coll. “Publications du C.R.D.H.”, Pedone 2021.

Avec Julian Fernandez, L’hirondelle et la tortue. Quatrièmes journées de la justice pénale internationale, Paris, coll. “Publications du C.R.D.H.”, Pedone, 2020.

Avec Julie Tavernier, La Déclaration universelle des droits de l’homme 70 ans après: les fondements des droits de l’homme au défi des nouvelles technologies, Paris, coll. “Publications du C.R.D.H.”, Pedone, 2019.

Avec Julian Fernandez, Les mutations de la justice pénale internationale ? (Troisièmes journées de la Justice pénale internationale), Paris, coll. «Publications du C.R.D.H.», Pedone, 2018.

Le système de protection des droits de l’Homme de l’ONU : présent, avenir, 11^ème colloque international du C.R.D.H., Paris, coll. « Publications du C.R.D.H. », Pedone, 2018.

Avec Julian Fernandez, Deuxièmes journées de la Justice pénale internationale, Droits fondamentaux, 2018.

Avec Emmanuel Decaux, La dynamique du système des traités de l’ONU en matière de droits de l’Homme, 9ème colloque international du C.R.D.H., Paris, coll. «Publications du C.R.D.H.», Pedone, 2015.

Le cosmopolitisme juridique, colloque international organisé dans le cadre du programme de recherche I.U.F. «Autour d’une théorie démocratique du droit international», 21-23 novembre 2013, Paris, Université Panthéon-Assas/Centre culturel irlandais, publié aux éditions Pedone, 2015.

Avec Emmanuel Decaux, La Convention internationale sur les disparitions forcées. Les enjeux d’une mise en œuvre universelle et effective, Droits fondamentaux, 2013.

Punir les crimes de masse : entreprise criminelle commune ou co-action ? Journée d’étude en droit international pénal, Montpellier, 14 Mai 2010, Louvain-la-neuve, collection «Droit et Justice», Anthémis, 2012, 234 p.

Avec Emmanuel Decaux, La Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées, Bruxelles, Bruylant, coll. « Droit et Justice », 2009, 235 p.

4. Articles et communications

4.1. Philosophie et théorie du droit international

« Repenser le concept de constitution », in Olivier de Frouville et Dominique Rousseau (dir.),Démocratiser l’espace monde, Mare et Martin, coll. de l’ISJPS, Paris, 2024.

« Les sources du droit international sont-elles adaptées aux défis humanitaires? », in C. Santulli, P. Martin-Bidou (dir.), Le droit international pour un monde nouveau. 100 ans de l’IHEI, Paris, Pedone, 2023, pp. 29-51.

« La gouvernance mondiale des migrations », in T. Fleury Graff, P. Jabob (dir.), Migrations et droit international, Société Française pour le droit international. Colloque de Paris-Saclay (UVSQ), Paris, Pedone, 2022, pp. 77-108.

« Towards Global Transitional Justice? », Geneva Academy Working Papers, January 2022.

« Les droits de l’Homme au service de l’urgence climatique. Conclusions », Journal européen des droits de l’Homme, 2022/2, pp. 170-192.

« Le jugement cosmopolite: réflexions sur l’éthique de la pratique juridictionnelle. A propos des “affaires du niqab” devant la Cour européenne des droits de l’homme et le Comité des droits de l’homme des Nations Unies », in V. Zuber, E. Decaux, A. Boza (dir.), Histoire et postérité de la Déclaration universelle des droits de l’homme. Nouvelles approches, Presses universitaires de Rennes, 2022, pp. 179-201.

“Le cosmopolitisme des Cyniques et des Stoïciens: Quel usage pour un juriste internationaliste du XXIè siècle?“, Revue de Droit d’Assas, n°21, juin 2021, pp. 111-124.

“Cosmopolitisme et droit naturel dans l’Anthropocène : entre vouloir et pouvoir“, in Grégory Bligh et Nicolas Sild (dir), Actualité du droit naturel. De la vitalité des doctrines aux impenses du droit positif, Mare & Martin, à paraître en ? (intervention lors du colloque du 12 février 2021).

“Beyond the West and the Rest: the Foundations of Cosmopolitanism and the Future of International Law“, Conférence à l’occasion de la Masterclass Global Actors for Peace 2021, 15 janvier 2021.

« Vers une démocratie continue à l’échelle globale ? Nouvelles perspectives sur le droit de participer aux affaires publiques », in Mélanges en l’honneur du Professeur Dominique Rousseau. Constitution, justice, démocratie, Paris, L.G.D.J., 2020, pp. 395-407.

« Hommage à Louis Joinet : le juste et le droit », Droits fondamentaux, n°18, 2020.

« Présentation » de Anne Peters, Humanisme, constitutionnalisme, universalisme. Etudes de droit international et comparé, Paris, Pedone, coll. «Doctrine(s)», 2019, pp. 5-13.

« L’état des critiques dans le champ juridique : un déni ? », in E. Dubout, S. Touzé, Refonder les droits de l’Homme. Des critiques aux pratiques, Paris, Pedone, coll. « Publications du C.R.D.H. », 2019, pp. 77-97.

«Vers une théorie démocratique du droit international?», in M.C. Runavot, La démocratie appliquée au droit international : de quoi parle-t-on?, Paris, Pedone, 2018, pp. 143-152.

«Une théorie non constitutionnaliste de la Constitution internationale», in Jus Politicum. Revue de droit politique, Institut Michel Villey, n°19, janvier 2018, pp. 95-103.

«Justifier le droit international, défendre le cosmopolitisme», in Réciprocité et universalité. Sources et régimes du droit international des droits de l’Homme. Mélanges en l’honneur d’Emmanuel Decaux, Paris, Pedone, 2017 (avec M. Bidault, M. Boumghar, L. Trigeaud), pp. 1159-1178.

«Constitutionnalisme international : des réseaux à la pyramides», in Dictionnaire des idées reçues en droit international, Pedone, 2017, pp. 116-121.

« About “Torture and Dignity-An Essay on Moral Injury” by Jay M. Berstein », conférence du CERSA, du C.R.D.H. de l’Institut Michel Villey, Université Panthéon-Assas, 26 mai 2016, Droits fondamentaux, 2016, n°17.

«L’actualité du droit naturel en droit international», communication au colloque AFNU/CERIC d’Aix-en-Provence, Théories et réalités du droit international au XXIème siècle, 3 octobre 2014, Revue Québécoise de Droit International, Hors série, mars 2016, pp. 43-55.

«La lutte pour la reconnaissance: une nouvelle théorie explicative de l’évolution du droit international», in E. Tourme-Jouannet, H. Muir Watt, O. de Frouville, J. Matringe (dir.), Droit international et reconnaissance, Paris, Pedone, 2016, pp. 93-137.

« La souveraineté est-elle toujours au fondement du droit international ? », présentation lors de la journée d’étude IUF/O. de Frouville sur la Souveraineté, 2 octobre 2014, publiée dans la Revue de droit d’Assas, n°10, février 2015, numéro spécial «Le changement du droit», pp. 199-202.

« Is sovereignty still the foundation of international law?», version anglaise de l’article paru dans la revue de droit d’Assas, Assas Law Review.

«Vers une éthique de la pratique juridique internationale», communication lors du colloque Droit international et éthique, 13 juin 2014, Université Catholique de Lille (dir. B. Bourcier, G. Champon).

«Perspectives du droit cosmopolitique sur la responsabilité de protéger», Revue Droits, n°57, 2014, pp. 95-118.

«Les activités cliniques comme l’une des portes dans la Tour d’ivoire universitaire», communication lors du colloque du 5-6 décembre 2013, Les cliniques juridiques, Université de Caen-Basse Normandie, sous la direction du Prof. Marie-Joëlle Redor-Fichot et Xavier Aurey.

«On the theory of the international constitution», in Unité et diversité du droit international. Ecrits en l’honneur du professeur Pierre-Marie Dupuy (avec Denis Alland, Vincent Chetail et Jorge Vinuales), Brill/Nijhoff, 2014, pp. 77-103.

« Qu’est-ce que le cosmopolitisme juridique ? », rapport introductif au colloque organisé par le C.R.D.H./I.U.F., 21-23 novembre 2013, Université Panthéon-Assas, in Le cosmopolitisme juridique, Paris, Pedone, 2015.

« L’impact de la protection des droits de l’Homme sur la structure du droit international », communication au colloque IIDH/SIDI de Milan, Université Catholique de Milan, 24 octobre 2013.

« Le sentiment cosmopolitique », Amitié et droit. Rencontre à la mémoire de Jacques Phytilis. Athènes, 3 juin 2013.

« Anzilotti d’hier et d’aujourd’hui », conférence autour du livre du Pr. Denis Alland, Anzilotti et le droit international public. Un essai, Pedone, 2012, Revue Droits, n°56, 2013, pp. 239-274.

– « Sur l’ouvrage d’Anne Orford – International authority and the R2P”», Conférence dans le cadre du projet I.U.F., 15 janvier 2013, Centre Panthéon, salle 216.

Libre propos autour du livre d’Antônio Cançado Trindade: “Le droit international pour la personne humaine”, conférence dans le cadre du projet I.U.F., 19 octobre 2012, Centre Panthéon, salle des Conseils.

« A cosmopolitan perspective on the responsability to protect », Lecture delivered at the Lauterpacht Center for International Law (LCIL), University of Cambridge, 11th May 2012.

– « Le paradigme de la Constitution vu du droit international », communication lors du colloque organisé par le CERCO, le CREDHO et l’IREDIES, Les droits de l’Homme ont-ils “constitutionnalisé le monde” ? Retour sur la construction savante du droit européen des droits de l’homme, à l’occasion du 60^ème anniversaire de la Convention européenne des droits de l’homme, 5-6 mars 2010, Maison de l’Europe, Paris, Bruylant, 2011, pp. 193-216.

– « L’usage de l’idée de nature en droit international public », communication dans le cadre du colloque du CERCOP (Université de Montpellier I), Le droit, de quelle nature ?, 8 et 9 mars 2007.

– « Enseigner et militer : autour des deux visages de Danièle Lochak », in V. CHAMPEIL-DESPLATS, N. FERRÉ (dir.), Frontière du droit, critique des droits. Billets d’humeur en l’honneur de Danièle Lochak, Paris, L.G.D.J., 2007, pp. 311-320.

– « Droits de l’Homme et théorie démocratique du droit international », séance de clôture du séminaire de recherche « Droits de l’Homme et droit international » des professeurs Pierre-Marie Dupuy et Franco Francioni, Institut universitaire européen de Florence, 11 décembre 2006.

– «Autour d’une conception démocratique du droit international» Conférence dans le cadre de l’Ecole doctorale de droit international et européen de l’Université Paris I, 12 mars 2005.

« Une conception démocratique du droit international », Revue européenne des sciences sociales (Cahiers Vilfredo Pareto), t. XXXIX, 2001, n°120, pp. 101-144.

4.2. Droit international général

– « Les sources du droit international sont-elles adaptées aux défis humanitaires? », in C. Santulli, P. Martin-Bidou (dir.), Le droit international pour un monde nouveau. 100 ans de l’IHEI, Paris, Pedone, 2023, pp. 29-51.

– « La gouvernance mondiale des migrations », in T. Fleury Graff, P. Jabob (dir.), Migrations et droit international, Société Française pour le droit international. Colloque de Paris-Saclay (UVSQ), Paris, Pedone, 2022, pp. 77-108.

– «Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel, 22 janvier 1999, n°98-4038-DC, Statut de Rome», in Alain Pellet, Alina Miron, Les grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public, Paris, Dalloz, 2015, n°26, pp. 303-321.

– «Réforme du fonctionnement du Conseil de sécurité : que peut-on faire sans modifier la Charte?», in Alexandra Novosseloff (dir.), Le Conseil de sécurité des Nations Unies. Entre impuissance et toute puissance, ed. CNRS, coll. «Biblis», 2016, pp. 297-314.

– « Le Guide de la pratique de la CDI: codification, recodification, décodification. », contribution à la journée d’étude CEDIN/SFDI, Actualité des réserves aux traités, 15 novembre 2013, Paris, Pedone, pp. 39-44.

« Attribution of Conduct to the State – Private Individuals », in J. Crawford, A. Pellet, S. Olleson (ed.), The Law of International Responsibility, Oxford University Press, 2010, pp. 257-280. Version française de l’article (non publiée).

– « Affaire Ahmadou Sadio Diallo (République de Guinée c. République Démocratique du Congo). Exceptions préliminaires : le roman inachevé de la protection diplomatique », Annuaire Français de Droit International. 2007, pp. 291-327. Traduction en anglais

– « Les victimes et les manquements à la responsabilité de protéger : remarques introductives », Société Française pour le Droit international, colloque de Nanterre consacré à la Responsabilité de protéger, 8 juin 2007.

– « Une harmonie dissonante de la justice internationale: les arrêts de la cour internationale de justice sur les exceptions préliminaires dans l’affaire relative à la licéité de l’emploi de la force », Annuaire Français de Droit International, 2004, pp. 337-369.

4.3. Droit international des droits de l’Homme

« Les droits de l’Homme au service de l’urgence climatique. Conclusions », Journal européen des droits de l’Homme, 2022/2, pp. 170-192.

« When Geneva Meets Rome in Nuremberg », Keynote Address, International Conference organized by the International Nuremberg Principles Academy, 7-8 May 2021, Ordine internazionale e diritti umani, n°5/2021.

«The United Nations Treaty Bodies in a Transition Period – Progress Review March-December 2020 Chronicle », Geneva Academy Working Paper, June 2021 (traduction et mise à jour de l’étude publiée dans Droits fondamentaux n°18).

« Are Enforced Disappearances Disappearing from the Multilateral Agenda», Human Rights Speaker Series, Essex University, 5 February 2021.

« Hommage à Louis Joinet : le juste et le droit », Droits fondamentaux, n°18, 2020.

« Les organes de traités des Nations Unies dans une période de transition. Un bilan d’étape », Droits fondamentaux, n°18, 2020.

« Le système des comités: 2020 et au-delà », OpenGlobalRights, November 21, 2019. Traduit en anglais et espagnol.

« La responsabilité des Etats pour les activités extraterritoriales des entreprises et l’interprétation de la notion de “juridiction” par le Comité des droits de l’Homme », in Justice et droits de l’homme. Mélanges en hommage à Christine Chanet, Paris, Pedone, 2019, pp. 67-86.

« Pourquoi nous avons besoin d’une Cour des droits de l’Homme des Nations Unies? », in N. Aloupi, D.P. Fernandez Arroyo, C. Kleiner, L.A. Sicilianos, S. Touzé, Les droits humains comparés. A la recherche de l’universalité des droits humains. Actes du colloque à la Cour européenne des droits de l’homme des 8 et 9 mars 2018, Paris, Pedone, 2019, pp. 129-161.

« Les Pactes sont-ils entrés dans l’âge de la post-modernité? », in S. Grosbon, Résistance et résilience des pactes internationaux des droits de l’Homme à l’épreuve d’une société internationale post-moderne, Paris, Pedone, 2018, pp. 241-247.

«Soft law et hard law des droits de l’homme à l’ONU ? Perspectives pratique, dialectique et théorique», in Mihaela Anca Ailincai (dir.), Soft law et droits fondamentaux, Paris, Pedone, Publications de l’Institut international des droits de l’homme, n°33, 2017, pp. 205-220.

«The operationalization of special procedures: a view from a Working Group », intervention au colloque de Nottingham, The UN Special procedures System, 6-7 Novembre 2014, article remanié et complété: «Working out a Working Group: a View from a Former Working Group Member», in Aoife Nolan, Rosa Freedman, Therese Murphy (eds.), The United Nations Special Procedures System, Brill, 2017.

«La question de la justice et de la vérité en Uruguay devant les Nations Unies», communication au colloque international Mémoire, vérité et justice en Uruguay, Université de Grenoble, 1er octobre 2014, Revue de l’Institut des Langues et cultures d’Europe, Amérique, Afrique et Asie, n° 26, 2016, Dossier sous la direction de Maria H. Ferraro et Lauriane Bouvet, http://ilcea.revues.org/3869.

«Protecting Civil Society Space and Preventing Reprisals. Recent developments and next steps. Introductory remarks», Service international pour les droits de l’Homme, événement parallèle au Conseil des droits de l’Homme, 19 septembre 2014, Genève.

«La demande de protection des religions, obstacle à l’universalisation des droits de l’Homme ? Point sur les débats au Conseil des droits de l’Homme des Nations Unies», communication lors du colloque EPHE-CNRS/MAE Droits de l’Homme et religions dans l’action extérieure de la France, 21 mai 2014.

« L’expérience du Groupe de travail sur les disparitions forcées dans la lutte contre les disparitions forcées, avec un aperçu sur la question des enfants face aux disparitions forcées », in Maria Casado y Juan José Lopez Ortega, Desaparición forzada de niños en Europa y latinoamérica, (en espagnol), Universidad de Barcelona, 2015, pp. 55-85.

« Enforced disappearance as a Crime and the WGEID humanitarian mandate », communication au Antonio Cassese workshop, Enforced Disappearances: Challenges to Accountability in International Law, 25 octobre 2013.

«La complémentarité entre le Groupe de travail et le Comité des disparitions forcées», in Actes du 6ème colloque international du C.R.D.H. La Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées. Les enjeux d’une mise en oeuvre universelle et effective, 15 mai 2012, Droits fondamentaux, 2013.

« Le droit de l’Homme à la vérité en droit international. A propos de quelques “considérations inactuelles”», communication lors des journées scientifiques annuelles de l’I.U.F., Toulouse, 3 avril 2013, in Olivier Guerrier (dir.), La vérité, Publications de l’Université de Saint Etienne, 2013. Version anglaise “The Human Rights to Truth in International Law: On Some ‘Untimely Meditations’” parue dans la Sorbonne-Assas Law Review.

«Strengthening the Rule of Law. The Right to an Effective Remedy for Victims of Violations of Human Rights. Contributions to the Vienna+20 Event », in Julia Kozma, Manfred Nowak, Anna Müller-Funk (ed.), Vienna + 20, Advancing the Protection of Human Rights – Achievements, Challenges and Perspectives 20 Years after the World Conference, Vienna, Neuer Wissenschaftlicher Verlag, 2013.

«A 20 años de la adopcion de la Declaracion de las naciones unidas sobre la proteccion de todas las personas contra la desapariciones forzadas», in Minerva E. Martinez Garza, Humberto Fernando Cantu Rivera (comp.), El Futuro es Hoy: construyendo una agenda de derechos humanos, Monterrey, Nuevo Leon, Mexico, 2013.

«Building a universal system for the protection of Human Rights: the way forward», in C. Bassiouni, W.A. Schabas, New Challenges for the UN Human Rights Machinery, Cambridge, Intersentia, 2011, pp. 241-266.

« Les instruments universels de protection des migrants : quelle effectivité ? », communication lors du colloque du CERIC, Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, La société internationale face aux défis migratoires, 13-14 janvier 2011, Paris, Pedone, 2012, pp. 93-115.

– « L’observation générale n°24 du Comité des droits de l’Homme et le droit international des réserves », communication lors de la journée d’étude organisée par le C.R.D.H., Université Panthéon-Assas, La France et le Pacte international sur les droits civils et politiques, 16 décembre 2010.

– « Le Comité des droits de l’Homme. Commentaire des articles 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39 et 45 », in E. Decaux (dir.), Commentaire article par article du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, Paris, Economica, 2010, pp. 627-696 et pp. 767-775.

« Conclusions générales », prononcées lors du séminaire organisé par le C.R.D.H. de l’Université Panthéon-Assas et le Irish Center for Human Rights de Galway, le 3 mai 2010, Les nouvelles fonctions du Conseil des droits de l’Homme. Entre droit, diplomatie et expertise, Paris, Centre culturel irlandais de Paris.

« Disparitions forcées et respect de la dignité en droit international », communication lors du colloque organisé par les facultés de droit de Marrakech et de Montpellier, La dignité de la personne humaine, 8-9 avril 2010.

« Le droit à la vérité », intervention lors du panel sur le droit à la vérité organisé dans le cadre de 13^ème session du Conseil des droits de l’Homme des Nations Unies, Genève, 9 mars 2010

« La détention au secret : normes et mécanismes en droit international », conférence sur la détention secrète en marge du Conseil des droits de l’Homme des Nations Unies, 10 mars 2009, Genève.

– « La lutte contre le financement du terrorisme. La dimension droits de l’homme : les mesures prises dans le cadre des Nations Unies », communication lors de la journée d’étude organisée par l’Institut Magna Carta et le CERDIN de l’Université Paris 1, La lutte contre le financement du terrorisme : perspectives transatlantiques, 7 novembre 2008, Paris, Pedone, 2010, pp. 127-140.

– « La non discrimination et le juge international ». Contribution à la table ronde organisée dans le cadre du colloque de l’IDEDH « La droit à la non discrimination au sens de la Convention européenne des droits de l’Homme », Université de Montpellier 1, 9 et 10 novembre 2007, Bruxelles, Bruylant, 2008.

– « The Committee on Enforced Disappearances », in P. Alston, F. Megret (ed.), The United Nations and Human Rights : A Critical Appraisal, 2^nd ed., Oxford University Press, 2020, pp. 579-599.

– « Conclusions » de la journée d’étude du C.R.D.H., Université Panthéon-Assas (Paris II), Vendredi 11 mai 2007, in E. Decaux, O. de Frouville, La Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées, Bruxelles, Bruylant, coll. « Droit et Justice », 2009, pp. 181-191.

– « La Convention des Nations Unies pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées : les enjeux juridiques d’une négociation exemplaire. Première partie : les dispositions substantielles », Droits fondamentaux, http://www.droits-fondamentaux.org, n° 6, janvier-décembre 2006.

– « Les organes subsidiaires de la Commission des droits de l’Homme des Nations Unies. Rapport général », in E. Decaux, Les Nations Unies et les droits de l’Homme : enjeux et défis d’une réforme, Pedone, coll. « FMDH », 2006, pp. 171-199.

– « Article 9§2», in Maurice Kamto (dir.), La Charte africaine des droits de l’Homme et des peuples. Commentaire article par article, Bruylant, 2011, pp. 238-264.

– « La pratique des Etats en matière de réserves et de déclarations. Questions de validité à la lumière des objections des Etats parties » . Rapport dans le cadre du Réseau UE-Chine sur les droits de l’homme. Présenté à La Haye le 8 novembre 2004. Traduit en chinois et en anglais. http://www.eu-china-humanrights.org

– « Les droits de la défense dans le Pacte international relatifs aux droits civils et politiques « et « rapport général du séminaire » Rapports établis dans le cadre du Réseau UE-Chine sur les droits de l’homme. Présentés à Beijing les 28 et 29 juin 2004. Traduit en chinois.

« Normes et recours internationaux en matière de disparitions forcées, intervention lors du séminaire organisé le 20 avril 2002 à Barcelone par la Coalition Euro-Méditerranéenne contre les disparitions forcées et publiée dans le rapport de la Coalition : Pouvoirs publics et disparitions forcées en Méditerranée.

« Convention disparitions forcées : nuages à l’horizon », La Lettre de la FIDH, n° 72, octobre-novembre 2004, pp. 15-16.

«Entretien avec Sidiki Kaba. Après Durban: où va la société civile internationale ?», Droits fondamentaux, 2002.

«Entretien avec Louis Joinet. Lutte contre l’impunité : le temps des questions», Droits fondamentaux, 2001.

– «A mnistie: faculté de pardonner, devoir de mémoire», in La Nouvelle Lettre de la FIDH, n° 25 du 14 octobre 1999, pp. 14-15.

– « L’Observation n°26 (61) du Comité des droits de l’Homme des Nations Unies et le droit des traités », Plaidoyer, 4/98, pp. 47-53.

« La typologie des procédures thématiques et l’originalité du groupe de travail sur la détention arbitraire », rapport introductif in L’ONU face à la détention arbitraire, Bilan de six années de fonctionnement du Groupe de travail sur la détention arbitraire de la Commission des droits de l’Homme, sous la direction d’Emmanuel Decaux, CEDIN, Actes & Documents, n°2, Réseau d’Instituts des droits de l’Homme, 1997, pp. 11-19.

«Conclusions générales», Séminaire d’Olympie, Grèce, 24-25 mai 1996, Groupe de recherche en droit international électoral, Réseau de Droits Fondamentaux de l’Agence Universitaire de la Francophonie (AUF).

«Les fondements juridiques de l’assistance électorale de l’ONU », rapport écrit dans le cadre de la participation au Groupe de recherche sur le droit international des élections, Réseau de Droits Fondamentaux de l’Agence Universitaire de la Francophonie (AUF), 1995.

– « Les défenseurs des droits de l’homme ont-ils des droits ? L’ONU en question. Bilan de la 10^ème session du Groupe de travail de l’ONU sur la protection des défenseurs des droits de l’Homme », La Lettre de la F.I.D.H., n° 574-575, février 1995, pp. 2-7.

« La réforme des relations avec les ONG : entre conservatismes et démagogies », La Lettre de la F.I.D.H., n°595-596, 13-20 juillet 1995, p. 8.

4.4. Droit international pénal

– « Commentaire de l’article 14 du Statut de la Cour pénale internationale », in J. Fernandez, X. Pacreau, Commentaire article par article du Statut de la Cour pénale internationale, 2ème édition, Paris, Pedone, 2019, pp. 797-820.

– « Joint Criminal Enterprise and Co-action: a Comparison », communication lors de la journée d’étude organisée par l’I.D.E.D.H. le 14 mai 2010, Punir les crimes de masse : entreprise criminelle ou co-action ?, Hôtel de Paul, Montpellier, à paraître en 2011 aux éditions Bruylant.

– « The influence of the European Court of Human Rights’ case law on international criminal law : torture and inhuman or degrading treatments », communication lors du colloque organisé par l’Université de Genève, L’influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme sur le droit pénal (international),19-20 février 2010, Genève, Journal of International Criminal Justice, 2011, 9(3), pp. 633-649.

Avec Olivia Martelly, « La juridictionnalisation du droit des conflits armés: les tribunaux internationaux mixtes », communication lors du colloque de l’Académie de droit international humanitaire et de droits humains de Genève (ADH) et du Centre de droit international (CDI) de l’Université Lyon 3, Permanence et mutations du droit des conflits armés, 2 et 3 octobre 2008, à paraître en ??.

– « L’indépendance et l’impartialité des juridictions pénales internationales », communication lors de la journée d’étude du CERDIN de l’Université Paris 1, 30 mai 2008, L’indépendance et l’impartialité des juridictions internationales, Paris, Pedone, 2010, pp. 153-191.

– « Les aspects internationaux et européens de la preuve pénale », intervention lors du Colloque sur la preuve pénale, Institut de criminologie de Paris, Université Panthéon-Assas (Paris II), Vendredi 10 novembre 2006.

– « Les Tribunaux pénaux internationaux et les principes généraux de droit. Quelques commentaires », in M. Delmas-Marty et al., Les sources du droit international pénal : l’expérience des Tribunaux Pénaux Internationaux, Paris, Société de Législation comparée, 2005, pp. 389-393.

– « Les disparitions forcées » et « Les atteintes massives aux droits de l’Homme », in H. Ascensio, E. Decaux, A. Pellet, Droit international pénal, Paris, Pedone, 2000, pp. 377-386 et pp. 417-426.

« La Cour pénale internationale : une humanité souveraine ? », Les Temps modernes, n°610 La souveraineté, automne 2000, pp. 257-288.

4.5. Droit international économique, droit international du développement et droits de l’Homme

– « Droits de l’Homme et développement », communication lors du colloque Les droits de l’homme : une nouvelle cohérence pour le droit international ? VIIIème Rencontre internationale de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, 17-19 avril 2008, Paris, Pedone, 2008.

– « Droits de l’Homme et sociétés transnationales : les mécanismes onusiens de protection et de promotion », rapport présenté lors de la journée d’étude du C.R.D.H. (Université Paris II, Panthéon-Assas) sur les La responsabilité des entreprises multinationales en matière de droits de l’homme, vendredi 9 février 2007, Paris, Pedone, 2009.

« Article 1, paragraphe 3 », in J.-P. Cot, A. Pellet, M. Forteau, La Charte des Nations Unies. Commentaire article par article, 3^ème édition, ECONOMICA, pp. 357-378.

4.6. Société civile internationale

« La place de la société civile dans les organisations internationales: quelle stratégie pour la France au XXIème siècle? », in G. Cahin, S. Szurek, F. Poirat, La France et les organisations internationales au XXIème siècle, Paris, Pedone, 2014, pp. 295-325.

« Domesticating Civil Society at the United Nations », in Pierre-Marie Dupuy, Luisa Vierucci, NGOs in International Law. Efficiency in Flexibility ?, Cheltenham/Northampton, Edward Elgard, 2008, pp. 71-115 [mise à jour et traduction de l’étude parue en 2006 à la R.G.D.I.P., voir ci-dessous].

– « The New Human Rights Council : the first Two Years. New Rules and Old Players ? The Role of NGOs », Workshop organized by the European University Institute, Florence, 7 novembre 2007.

« Une société servile à l’ONU? », Revue Générale de Droit International Public, 2006/2, pp. 391-434.

« La Cour pénale internationale : une humanité souveraine ?», Les Temps modernes, n°610 La souveraineté, automne 2000, pp. 257-288.

6. Chroniques de jurisprudence

Commentaires d’arrêts dans la « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme » d’Emmanuel DECAUX et de Paul TAVERNIER, in Journal de droit international :

– 2006/3 (année 2005), Chamaïev et autres c/ Géorgie et Russie ; Tanis c/ Turquie ; Gongadze c/ Ukraine, pp. 1109-1112, 1115-1119, 1119-1121.

– 2005/2 (année 2004), Ilascu et autres c/ Fédération de Russie et Moldavie, pp. 472-477.

– 2004/2 (année 2003), Murphy c/ Irlande, pp.706-707 ; Shamsa c/ Pologne, p. 658.

– n°2002/1 (année 2001), Al-Adsany c/ Royaume-Uni, Fogarty c/ Royaume-Uni, McElhinney c/ Irlande, pp. 273-278.

– n°2000/1 (année 1999), Ogur c/ Turquie, pp. 111-112.

– n°1999/1 (année 1998) : Selçuk et Asker c/ Turquie et Gündem c/ Turquie, pp. 237-238 ; Kurt c/ Turquie, pp. 241-244 ; Incal c/ Turquie et Ciraklar c/ Turquie, pp. 247-248.

– n°1998/1 (année 1997) : Z. c/ Finlande, pp. 178-180 ; Zana c/ Turquie, pp. 228-231 ; Sakik et autres c/ Turquie, pp. 233-235 ; Neigel c/ France, pp. 180-181.

– n°1997/1 (année 1996) : Goodwin c/ Royaume-Uni, pp. 212-215.

– n°1996/1 (année 1995): Diennet c/ France, pp. 247-249 ; Procola c/ Luxembourg, pp. 253-255.

n°1994/3 (année 1994) : Standford c/ Royaume-Uni, pp. 750-752 ; Barberà, Messegué et Jabardo c/ Espagne, pp. 765-767 ; Kemmache c/ France (n° 3), pp. 788-791.

7. Recensions

Eléments de droit pénal international et européen (Eric David, 2009), Journal of International Criminal Justice, 2010.

La protection des droits de l’Homme et l’évolution du droit international. Colloque de Strasbourg (S.F.D.I.), Politique étrangère, 1998, vol. 63, n°4.

La Convention européenne des droits de l’Homme. Commentaire article par article(L.E. Pettiti, E. Decaux, P.-H. Imbert dir.), Politique étrangère, 1995, vol. 60, n°4.

Le Chapitre VII de la Charte des Nations Unies. Colloque de Rennes, 50ème anniversaire des Nations Unies, (S.F.D.I.), Politique étrangère, 1995, vol. 60, n°4.

… (A compléter)

8. Tribunes et entretiens

« La France peu cohérence patrie des droits de l’Homme » , Le Monde, 4 décembre 2020.

«La Déclaration universelle a 70 ans : quels défis pour les Nations Unies ?», The Conversation, 9 décembre 2018.

«Lutte contre l’impunité des crimes de masse : un projet de loi préoccupant» (avec Julian Fernandez), Libération, 3 décembre 2018.

«Zeid Ra’ad al-Hussein est-il vraiment le “prince des droits de l’Homme” ?», Le Temps, 21 août 2018 et la version anglaise sur le blog du Universal Rights Group: «Is Zeid Ra’ad al-Hussein really the ”Prince of Human Rights“?».

«Entretien avec Olivier de Frouville», La Revue des droits de l’homme. Revue du Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux (CREDOF), n°11/2017.

«Syrie: le droit international est-il vraiment mort à Alep?», France TV Infos, Entretien avec Yann Thompson, 16 décembre 2016.

«Alep: pourquoi le Conseil de sécurité de l’ONU a systématiquement échoué», Télérama, Entretien avec Juliette Benabent, 15 décembre 2016.

«Un chaînon manquant: quelles relations entre les organes de traités et le Conseil des droits de l’Homme», Moniteur des droits de l’Homme, Edition spéciale «10ème anniversaire du Conseil des droits de l’Homme», Service International pour les Droits de l’Homme, Genève, juin 2016. Version anglaise «The missing link: What kind of relation should there be between the treaty bodies and the Human Rights Council?».

Discours prononcé par Olivier de Frouville à l’occasion de la remise des insignes de Chevalier de l’Ordre national du mérite par l’Ambassadeur Nicolas Niemtchinow, le 14 juillet 2015, à la résidence de l’Ambassadeur à Genève.

– « La nationalité comme symbole d’ouverture ? » (entretien), Le Lanceur, 11 février 2016.

– « Nationalité: élever plutôt que déchoir », The Conversation France, 24 janvier 2016 – Collectif.

– « Frappes en Syrie : quel cadre en droit international ? », The Conversation France, 20 octobre 2015.

– « Droit de veto à l’ONU : vers l’abolition d’un privilège », Le Monde, 10 octobre 2013.

«Un Conseil des droits de l’Homme… faute de mieux» La Tribune de Genève, 29 mars 2006, p. 12.

– « ONG à l’ONU. Ne pas jeter le bébé avec l’eau du bain», La Chronique d’Amnesty International, juillet-août 2005, n°224-225, p. 14.

«Pour une autre réforme de la Commission des droits de l’Homme de l’ONU», Le Monde, 29 avril 2005, p. 15.

«Les procédures thématiques des Nations Unies : vers un déclin?», Hommes et Libertés. Revue de la Ligue des droits de l’Homme, n°101, 1998, p. 10.

9. Vidéos

“General Conclusions“, Democratic representation in and by International Organizations, Colloque au Collège de France, chaire de la Pr Samantha Besson, 23 juin 2023, Paris.

“Droit international et changements globaux et planétaires : puissance/impuissance du droit? Quelques réflexions“, Le droit international de l’environnement face au défi de l’effectivité, Colloque au Collège de France, chaire de la Pr Laurence Boisson de Chazournes, 12 mai 2023, Paris.

“Conclusions“, 17è colloque international du CRDH, Réseaux sociaux et droits de l’homme : quel(s) droit(s) pour quelle protection?, 7-8 décembre 2022, Université Panthéon-Assas, Paris [3:23].

“Conclusions“, Colloque “Les droits de l’Homme au service de l’urgence climatique ? 24 et 25 novembre 2021 Sciences Po Toulouse.

“Towards Global Transitional Justice“, Keynote speech, Graduation Ceremony, Geneva Academy, 10 November 2021 (minute 31:00).

“When Geneva meets Rome in Nuremberg” Keynote address, dans le cadre de la conférence internationale organisée par l’Académie internationale des principes de Nuremberg, “Prohibition, Prosecution and Prevention of Enforced Disappearances”, 7 mai 2021.

Droit naturel et cosmopolitisme dans l’Anthropocène: entre vouloir et pouvoir, Présentation de l’intervention donnée lors du colloque : Actualité du droit naturel. De la vitalité des doctrines aux impensés du droit positif . Université Paris-Est Créteil Sous la direction de Grégory Bligh et Nicolas Sild 12 février 2021.

Are enforced disappearances disappearing from the multilateral agenda?, Essex Human Rights Center, Human Rights Speaker Series, 5 février 2021.

Disparitions forcées: enjeux pratiques, défis diplomatiques (conclusions: 2:09), webinaire co-organisé par le Centre de Recherche sur les Droits de l’Homme et le Droit Humanitaire/Paris Human Rights Center (C.R.D.H.) et l’AFNU, 12 janvier 2021.

Olivier de Frouville, candidat de la France au Comité des disparitions forcées, 23 mai 2019.

Projet de candidature au Comité sur les disparitions forcées, 14 mai 2019.

La lutte contre les disparitions forcées dans le monde – candidature au Comité des disparitions forcées, 14 mai 2019.

Les obligations des Etats dans la lutte contre les disparitions forcées – candidature au Comité des disparitions forcées, 14 mai 2019

Le 70ème anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, Association Française pour les Nations Unies.

Pourquoi nous avons besoin d’une Cour mondiale des droits de l’homme, Colloque de Strasbourg, Les droits humains comparés, 8-9 mars 2018.

Le rôle de la société civile dans les organisations internationales : théorie(s) et pratique(s), ESIL Lecture Series, Genève, 31 octobre 2017.

Soft Law et hard law des droits de l’homme à l’ONU ? Perspectives pratique, dialectique et théorique, Colloque Soft Law et droits fondamentaux, Grenoble, 4-5 février 2016.

Le Comité des droits de l’Homme, Mission de la France auprès des Nations Unies à Genève, 13 mars 2015.

Conseil de sécurité : le droit de veto en question, interview, AFP, 10 octobre 2013.

Journée internationale des victimes de disparitions forcées, 30 août 2013.

Le droit de l’homme à la vérité en droit international, Journées Scientifiques annuelles de l’Institut Universitaire de France, «La vérité», Toulouse, Hôtel-Dieu, 2-4 avril 2013.

A Cosmopolitan Perspective on the Responsibility to Protect, Lauterpacht Center for International Law Seminar Series, 2011-12, Cambridge, 11 mai 2012.